Conseil Municipal du 9 juin 2020

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Commissions et délégués :

Révision des listes électorales : Membre du conseil Camille LAURENT, délégué du Préfet Pierre Lepeltier, délégué du tribunal Claude Ropiquet.

Commission des travaux : Voirie : Éric EICHLER, Myriam TUYTTEN, Bernard LEBIGRE, Jean-François MARTINE, Hervé LALLIER, Daniel PARE, Samuel PLACE,

Bâtiments : Jean-François MARTINE, Éric EICHLER, Françoise FIOR, Camille LAURENT, Bernard LEBIGRE, Martine WINANT, Stéphane LOUIS.

Commission cimetière : Jean-François MARTINE, Éric EICHLER, Bernard LEBIGRE, Camille LAURENT, Samuel PLACE.

Commission information : Éric EICHLER, Francoise FIOR, Nathalie VIOLETTE, Sylvie DERLON, Christine FINEL, Martine WINANT.

Commission scolaire : Jean-François MARTINE, Stéphane LOUIS, Camille LAURENT.

Commission d’appel d’offre : titulaire : Christian BACHELEY; suppléants : Jean-François MARTINE, Éric EICHLER, Francoise FIOR, Myriam TUYTTEN. (voir conseil du 13 octobre 2020).

Commission manifestations, culture patrimoine et tourisme : Françoise FIOR, Jean-François MARTINE, Hervé LALIIER, Sylvie DERLON, Christine FINEL, Stéphane LOUIS.

Commission fleurissement du village : Sylvie DERLON,  Jean-François MARTINE, Christine FINEL, Daniel PARE, Camille LAURENT, Samuel PLACE.

Délégués :

Communauté de communes du pays de falaise : titulaire Christian BACHELEY, suppléant Jean-François MARTINE (en date du conseil du 13 octobre JF MARTINE démissionne et le conseil élit Francoise FIOR en tant que suppléante).

SIVOM de Falaise Sud (transport scolaire collège et lycée) : Christian BACHELEY.

Syndicat Mixte du Bassin de la Dives : titulaire : Hervé LALLIER, suppléant Christian BACHELEY.

Commission Locale d’Energie  (SDEC) : Christian BACHELEY, Éric EICHLER.

Correspondant défense : Daniel PARE, Myriam TUYTTEN.

Correspondant sécurité routière : Christian BACHELEY.

Le maire informe qu’il donne délégation de signatures aux trois adjoints.

Le conseil donne délégation au maire pour l’exécution des dépenses et des recettes prévues au budget, pour délivrer des concessions de cimetière ou accepter les abandons de concessions, pour accepter les dons et legs non grevés de conditions.

Stage Formation Continue Obligatoire /Transport scolaire :

Dans le cadre du contrat de conducteur de bus de Madame Véronique JULIEN, le FCO d’une durée de validité de 5 ans arrive à échéance le 30/10/2020. Considérant que ce stage est obligatoire pour le transport des voyageurs, un devis de la sté AFTRAL est présenté pour un montant de 600 € TTC à raison d’une durée de 35 h réparties sur 5 jours. Après délibération le conseil accepte le devis proposé.

Commission des Impôts Directs : Conformément au renouvellement de la commission communale des impôts directs suite aux élections municipales de 2020, il y a lieu de proposer sur délibération une liste de contribuables (24). La désignation de 6 titulaires et de 6 commissaires suppléants sera effectuée par le directeur des finances publiques. Après délibération, sont proposés : tous les conseillers municipaux, Mme Baroche, Mme Lepeltier, M. Lefebvre, M. Le Bris, Mme Guilmin, M. Bertin, M. Fougerant, Mme Oriot, M. Maurin, Mme Zielinska.

Travaux Ecole – Boulangerie : Un devis des ETS Montambeaux d’un montant de 4 076 € HT pour les travaux de toiture sur l’école et d’un montant de 11 313.20 € HT pour les travaux de toiture à la boulangerie sont présentés. Les élus valident les devis et donnent leur accord pour effectuer les travaux.

Ecole numérique : La Direction Académique relance l’appel à Label Ecole Numérique 2020. La dépense engagée devra s’élever à minima à 3 000 € (Subventionnée à 50%), le plafond est à 7 000€. Les élus donnent leur accord de principe. Ils étudieront le projet ultérieurement.