Présents : MM. Bacheley, Martine, Paré, Louis, Place, Lallier, Mmes Fior, Thuytten, Violette, Winant, Duréchou, Mette, Bisson
Absents excusés : Mme Finel et M. Malas
2 Pouvoirs ont été donnés.
- Approbation du PV du CM du 5 mars 2026 : approuvé à l’unanimité
- Election du Maire et des adjoints au Maire
La séance a été ouverte sous la présidence de M. BACHELEY Christian, Maire, qui a déclaré les membres du Conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée (art. L2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré treize conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée a l’art L-2121-7 du CGCT était remplie. Il a ensuite invite le conseil municipal a procédé à l’élection du Maire.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Mme FIOR, M. MARTINE.
Chaque conseiller municipal s’est approché de la table de vote pour déposer dans l’urne son bulletin. Il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Premier tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Suffrage blanc : 1
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu : BACHELEY Christian : 14 voix
Ayant la majorité absolue est proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Le Conseil Municipal fixe, par vote à bulletin secret, à « 2 » le nombre des adjoints au maire de la commune.
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2122-7-2 Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
Suffrage blanc : 01
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
Liste FIOR Françoise – MARTINE Jean-François, 14 voix (quatorze voix)
La liste FIOR Françoise – MARTINE Jean-François ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
Mme FIOR Francoise, 1ère adjointe et M. MARTINE Jean-François, 2ème adjoint
- Commissions / délégués
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA DIVES
Sont élus : Délégué Titulaire : M. BACHELEY Christian ; délégué suppléant : M. LALLIER Arnaud
SMICO
Est désignée par le Conseil Municipal : Mme TUYTTEN Myriam
REVISION DES LISTES ELECTORALES
Membre du Conseil Elu (le plus jeune sans délégation) : Madame METTE Cécile – Délégué du préfet (personne hors Conseil) : Monsieur MAURIN Lionel – Suppléant : Monsieur EICHLER Éric.
Délégué du Tribunal (personne hors Conseil) : Monsieur HALBOUT David
Suppléant : Monsieur LE GUEVEL Nicolas
CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE
Est désigné par le Conseil Municipal : M. BACHELEY Christian
CORRESPONDANT DEFENSE
Sont désignés par le Conseil Municipal : Mme TUYTTEN Myriam et M. PARÉ Daniel
COMMISSION D’APPEL D’OFFRE
Sont élus : Président, BACHELEY Christian
Trois membres titulaires : Messieurs MARTINE Jean-François, MALAS Jonathan, LOUIS Stéphane -Trois membres suppléants : Mesdames TUYTTEN Myriam, VIOLETTE Nathalie, WINANT Martine
COMMISSION DES TRAVAUX
Sont élus :
Voirie : Messieurs BACHELEY Christian, MARTINE Jean-François, PARÉ Daniel, PLACE Samuel, LALLIER Arnaud (responsable chemin agricole). Mesdames TUYTTEN Myriam, BISSON Delphine.
Bâtiments : Messieurs BACHELEY Christian, MARTINE Jean-François, LOUIS Stéphane, MALAS Jonathan, Mesdames VIOLETTE Nathalie, WINANT Martine, DURECHOU Nathalie.
COMMISSION SCOLAIRE
Sont élus : Messieurs BACHELEY Christian, LOUIS Stéphane, MALAS Jonathan, LALLIER Arnaud, Madame METTE Cécile.
COMMISSION Manifestations Culturelles, Touristiques et du Patrimoine
Sont élus : Messieurs BACHELEY Christian, MARTINE Jean-François, LOUIS Stéphane, MALAS Jonathan. Mesdames FIOR Francoise, TUYTTEN Myriam, FINEL Christine, METTE Cécile, VIOLETTE Nathalie, BISSON Delphine.
COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS
Monsieur le Maire rappelle que, conformément au renouvellement de la commission communale des Impôts directs suite aux élections municipales de 2026, il y a lieu de proposer sur délibération une liste de contribuables (au nombre de 24). La désignation de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants sera effectuée par le Directeur Régional/Départemental des finances publiques et composera la commission avec pour président, le Maire.
Sont proposés :
Messieurs BACHELEY Christian, MARTINE Jean-François, LALLIER Arnaud, LOUIS Stéphane, PARÉ Daniel, PLACE Samuel, MALAS Jonathan.
Mesdames FIOR Francoise, TUYTTEN Myriam, VIOLETTE Nathalie, WINANT Martine, FINEL Christine, DURECHOU Nathalie, METTE Cécile, BISSON Delphine.
Mesdames BAROCHE Christine, AUNAY Nelly ép. GUILMIN, LOPIN Nicaise ép. ZIELINSKA, LEPELTIER Odile.
Messieurs HALBOUT David, LEFEBVRE Romain, LE BRIS Yannick, BERTIN David, FOUQUERANT Romain, MAURIN Lionel.
COMMISSION FLEURISSEMENT DU VILLAGE
Sont élus : Messieurs BACHELEY Christian, MARTINE Jean-François, PARÉ Daniel, PLACE Samuel Mesdames FIOR Francoise, FINEL Christine, WINANT Martine, Mette Cécile.
COMMISSION D’INFORMATION
Sont élus : Messieurs BACHELEY Christian, Mesdames FIOR Francoise, FINEL Christine, VIOLETTE Nathalie, WINANT Martine, DURECHOU Nathalie, METTE Cécile.
COMMISSION CIMETIERE
Sont élus : Messieurs BACHELEY Christian, MARTINE Jean-François, PARÉ Daniel, PLACE Samuel, METTE Cécile, TUYTTEN Myriam.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE FALAISE
M. BACHELEY Christian, Maire
Mme FIOR Francoise, 1ère Adjointe
- Délégations du Maire
Le Conseil Municipal, après délibération à l’unanimité,
Donne délégation à Monsieur le Maire, Christian BACHELEY, au titre de l’Article L2122-22 du code des collectivités territoriales, pour la durée de son mandat, pour l’exécution des différents Alinéas suivants : 1 à 31°.
La réunion se termine à 21 h 30