Conseil municipal

Orientation budgétaire Le Conseil Municipal prépare le budget « Commune » et « Transport Scolaire » et attribue les subventions aux associations. Les grandes lignes budgétaires sont abordées, le Conseil décide et vote à l’unanimité les projets et investissements suivants … Lire la suite­­

Participations scolaires 2022-2023 Monsieur le Maire rappelle que comme chaque année, il a réuni messieurs les Maires des communes de résidence des enfants scolarisés au RPI de Morteaux-Coulibœuf, afin de déterminer les frais de fonctionnement qui seront pris en charge … Lire la suite­­

Devis photocopieur Mairie La location du photocopieur de la Mairie arrivant à échéance, l’entreprise a transmis une formule de renouvellement permettant de bénéficier d’un modèle plus performant en réalisant une économie financière. Le nouveau loyer est fixé à 223.38 € … Lire la suite­­

Formation Professionnelle chauffeur Bus scolaire Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un nouvel agent voirie est arrivé. Considérant l’absence de chauffeur de bus scolaire pour la rentrée scolaire prochaine (démission de l’agent en poste), il soumet au Conseil l’idée … Lire la suite­­

Comptes Administratifs 2022 / Budgets 2023 Le Conseil Municipal approuve le compte administratif conforme au compte de gestion de la Trésorerie pour l’année 2022 Commune : Excédent de fonctionnement : 541 714,13 €, Déficit d’investissement :  – 32 502,69 € … Lire la suite­­

Baux Médecins de Santé Au vu du départ du Docteur Emmanuel de Vandière, et considérant que les locaux concernés, agrandis et modifiés, seront utilisés par trois nouveaux professionnels de santé pour y exercer la même activité, aux côtés du cabinet … Lire la suite­­

Devis / Bail Salon de Coiffure Monsieur le Maire informe que des travaux de revêtement de sol sont nécessaires dans le salon de coiffure. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte le devis présenté par la société « Pierre … Lire la suite­­

Travaux Pôle Santé / Décision Modificative Considérant la nécessité d’effectuer des travaux dans le cadre du projet d’agrandissement du pôle santé, Ces travaux n’étant pas prévus au budget, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la décision modificative suivante : … Lire la suite­­

Devis Restaurant Scolaire Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal des devis concernant l’aménagement du Restaurant Scolaire. Le conseil Municipal, après en avoir délibéré : Accepte le devis présenté par la société DBEG pour un montant HT de 4 746,18 € … Lire la suite­­