Participations scolaires 2022-2023 Monsieur le Maire rappelle que comme chaque année, il a réuni messieurs les Maires des communes de résidence des enfants scolarisés au RPI de Morteaux-Coulibœuf, afin de déterminer les frais de fonctionnement qui seront pris en charge … Lire la suite
Devis photocopieur Mairie La location du photocopieur de la Mairie arrivant à échéance, l’entreprise a transmis une formule de renouvellement permettant de bénéficier d’un modèle plus performant en réalisant une économie financière. Le nouveau loyer est fixé à 223.38 € … Lire la suite
Formation Professionnelle chauffeur Bus scolaire Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un nouvel agent voirie est arrivé. Considérant l’absence de chauffeur de bus scolaire pour la rentrée scolaire prochaine (démission de l’agent en poste), il soumet au Conseil l’idée … Lire la suite
Comptes Administratifs 2022 / Budgets 2023 Le Conseil Municipal approuve le compte administratif conforme au compte de gestion de la Trésorerie pour l’année 2022 Commune : Excédent de fonctionnement : 541 714,13 €, Déficit d’investissement : – 32 502,69 € … Lire la suite
Baux Médecins de Santé Au vu du départ du Docteur Emmanuel de Vandière, et considérant que les locaux concernés, agrandis et modifiés, seront utilisés par trois nouveaux professionnels de santé pour y exercer la même activité, aux côtés du cabinet … Lire la suite
Devis / Bail Salon de Coiffure Monsieur le Maire informe que des travaux de revêtement de sol sont nécessaires dans le salon de coiffure. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte le devis présenté par la société « Pierre … Lire la suite
Travaux Pôle Santé / Décision Modificative Considérant la nécessité d’effectuer des travaux dans le cadre du projet d’agrandissement du pôle santé, Ces travaux n’étant pas prévus au budget, Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote la décision modificative suivante : … Lire la suite
Devis Restaurant Scolaire Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal des devis concernant l’aménagement du Restaurant Scolaire. Le conseil Municipal, après en avoir délibéré : Accepte le devis présenté par la société DBEG pour un montant HT de 4 746,18 € … Lire la suite
Place Mairie / Restaurant scolaire Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal des devis concernant l’aménagement de la Place de la Mairie face au Restaurant Scolaire. Pour le terrassement, l’évacuation des gravats et la confection d’une voirie en enrobé : Le … Lire la suite
Compte Administratif 2021 / Budgets 2022 Le Conseil Municipal approuve le compte administratif conforme au compte de gestion de la Trésorerie pour l’année 2021. Commune : Excédent de fonctionnement : 580 558,23 € Déficit d’investissement : 172 098,94 € Régie Transport … Lire la suite